Arrêté du 1er juillet 2008

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. A212-76

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Précision des références des annexes pour un diplôme en performance sportive

Résumé. Les références des annexes des référentiels professionnel et de certification pour le diplôme d'État supérieur en performance sportive sont précisées.

A modifié les dispositions suivantes :

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