Arrêté du 1er juillet 2008

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. Annexe II-4 (art. A212-49)

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Modification du formatage d'un tableau de compétences pour les activités sportives

Résumé. L'article modifie le formatage d'un tableau listant les compétences pour organiser des activités sportives en toute sécurité.

A modifié les dispositions suivantes :

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