Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création et modification des articles
Résumé. L'arrêté du 1er février 2023 modifie et crée des articles dans l'arrêté du 13 juin 2008.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 juin 2008Art. 88-1 → Version 1Arrêté du 13 juin 2008Art. 89-1 → Version 1Arrêté du 13 juin 2008Art. 89-2 → Version 1
- Arrêté du 13 juin 2008Art. 88-1, Art. 89-1, Art. 89-2
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 juin 2008Art. 88 → Version 2Arrêté du 13 juin 2008Art. 89 → Version 2
- Arrêté du 13 juin 2008Art. 88, Art. 89