En vigueur depuis le 16 février 2022
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Modification des annexes de l'arrêté portant création de la spécialité "conduite et gestion de l'entreprise hippique" du baccalauréat professionnel
Les annexes I b et II a prévues à l'article 2 de l'arrêté du 22 août 2011 (Définition des référentiels pour le bac pro gestion d'entreprise hippique) portant création de la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise hippique » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance sont remplacées par les annexes du présent arrêté.
Les annexes II b et II c prévues à l'article 4 de l'arrêté du 22 août 2011 (Règles d'examen et d'évaluation) portant création de la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise hippique » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance sont remplacées par les annexes du présent arrêté.