Arrêté du 1er février 2022

Article 4

Créé le 16 février 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des annexes du baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin

Résumé. Les documents annexés pour la spécialité conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin du baccalauréat professionnel sont remplacés par de nouveaux documents.

Les annexes I b et II a prévues à l'article 2 de l'arrêté du 19 juillet 2011 modifié portant création de la spécialité conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance sont remplacées par les annexes du présent arrêté.
Les annexes II b et II c prévues à l'article 4 de l'arrêté du 19 juillet 2011modifié portant création de la spécialité conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance sont remplacées par les annexes du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 16 février 2022