JORF n°0038 du 15 février 2022

Article 4

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des annexes des arrêtés relatifs au baccalauréat professionnel en conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin

Résumé L'arrêté de 2022 met à jour les règles pour obtenir le baccalauréat pro en gestion d'entreprises de chiens et chats.

Les annexes I b et II a prévues à l'article 2 de l'arrêté du 19 juillet 2011 modifié portant création de la spécialité conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance sont remplacées par les annexes du présent arrêté.
Les annexes II b et II c prévues à l'article 4 de l'arrêté du 19 juillet 2011 modifié portant création de la spécialité conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance sont remplacées par les annexes du présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

Les annexes I b et II a prévues à l'article 2 de l'arrêté du 19 juillet 2011 modifié portant création de la spécialité conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance sont remplacées par les annexes du présent arrêté.

Les annexes II b et II c prévues à l'article 4 de l'arrêté du 19 juillet 2011 modifié portant création de la spécialité conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance sont remplacées par les annexes du présent arrêté.