Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de remplacement des agents
Résumé. Les règles de remplacement des agents en cas d'empêchement sont modifiées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 juillet 2008Art. 2 : Remplacement des agents en cas d'empêchement pendant une grève
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 8 juillet 2008Art. 2