Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des agents astreints en cas de grève dans la navigation aérienne
Résumé. La liste des agents de la navigation aérienne obligés de travailler pendant une grève est mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 juillet 2008Art. 1 : Personnel obligatoire en cas de grève dans l'aviation
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 8 juillet 2008Art. 1