Arrêté du 1er décembre 2021

Article 1

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Article 1

Les annexes 1 et 2 de l'arrêté du 16 mars 2020 susvisé (Fonctions des conseillers d'administration de l'écologie) sont respectivement remplacées par les annexes 1 et 2 du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 13 décembre 2021

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Modification des annexes 1 et 2

Résumé. Les annexes de mars 2020 sont remplacées par celles de décembre 2021.

Les annexes 1 et 2 de l'arrêté du 16 mars 2020 susvisé (Fonctions des conseillers d'administration de l'écologie) sont respectivement remplacées par les annexes 1 et 2 du présent arrêté.

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En vigueur depuis le lundi 13 décembre 2021

Source : Légifrance