Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement des annexes dans l'arrêté du 16 mars 2020
Résumé Les annexes 1 et 2 de l'ancien arrêté sont remplacées par celles du nouveau.
Les annexes 1 et 2 de l'arrêté du 16 mars 2020 susvisé sont respectivement remplacées par les annexes 1 et 2 du présent arrêté.
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