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Arrêté du 1er décembre 2011

modifiant l'arrêté du 7 juillet 2011 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles spécialité « services aux personnes »

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Modification des épreuves du BEP agricole "Services aux personnes"

Résumé. Un arrêté modifie les épreuves et les règles de sécurité pour le brevet d'études professionnelles agricoles en spécialité "Services aux personnes".

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,

Vu l'arrêté du 7 juillet 2011 (Création d'un brevet d'études professionnelles agricoles en services aux personnes) portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles spécialité « services aux personnes » ;

Vu l'avis du comité technique paritaire central de la direction générale de l'enseignement et de la recherche en date du 12 octobre 2011 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole en date du 7 novembre 2011,

Arrête :

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Modification des épreuves du BEP agricole spécialité "Services aux personnes"

Résumé. L'arrêté modifie les épreuves du brevet d'études professionnelles agricoles pour la spécialité "Services aux personnes".

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 7 juillet 2011Art. Annexe II → Version 2
- Arrêté du 7 juillet 2011
Art. Annexe II
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Modification des épreuves du BEP agricole spécialité "Services aux personnes"

Résumé. L'arrêté modifie les épreuves du brevet d'études professionnelles agricoles pour la spécialité "Services aux personnes".

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 7 juillet 2011Art. Annexe II → Version 2
- Arrêté du 7 juillet 2011
Art. Annexe II

En vigueur depuis le 12 décembre 2011

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Modification du référentiel du BEP agricole

Résumé. Un arrêté modifie le référentiel du brevet d'études professionnelles agricoles pour y inclure les règles de sécurité au travail.

Les dispositions des articles 1er (Modification des épreuves du BEP agricole spécialité "Services aux personnes") et 2 (Modification des épreuves du BEP agricole spécialité "Services aux personnes") du présent arrêté sont transposées dans le référentiel de diplôme du brevet d'études professionnelles agricoles spécialité « services aux personnes ».

En vigueur depuis le 12 décembre 2011

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Exécution de l'arrêté du 1er décembre 2011

Résumé. L'article désigne les responsables chargés de faire appliquer cet arrêté dans leurs domaines respectifs.

La directrice générale de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt au ministère chargé de l'agriculture sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Épreuves du BEP agricole en Services aux personnes

Résumé. L'annexe détaille les épreuves et leur importance pour obtenir le brevet d'études professionnelles agricoles en spécialité "Services aux personnes".

Fait le 1er décembre 2011.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale

de l'enseignement et de la recherche,

M. Zalay

En vigueur depuis le lundi 12 décembre 2011

Arrêté du 1er décembre 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe