Arrêté du 1er décembre 2008

Article 3

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1 février 2002

Sct. BAP H GESTION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES, Art. null, Sct. BAP I GESTION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL, Art. null, Sct. BAP J GESTION ET PILOTAGE, Art.

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Modification des sections de gestion scientifique

Résumé. L'arrêté modifie les sections de gestion scientifique et technique des établissements publics scientifiques et technologiques.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1 février 2002Sct. BAP H GESTION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUESArrêté du 1 février 2002Art.Arrêté du 1 février 2002Sct. BAP I GESTION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE
- Arrêté du 1 février 2002
Sct. BAP H GESTION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES, Art. null, Sct. BAP I GESTION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL, Art. null, Sct. BAP J GESTION ET PILOTAGE, Art.

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