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Modification du chapitre V – Sécurité contre l’incendie
Le chapitre V du titre Ier du livre II du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public approuvé par l'arrêté du 25 juin 1980 susvisé (Arrêté du 25 juin 1980 sur la sécurité incendie) est modifié conformément aux articles 2 (Précision des combustibles solides autorisés) à 7 (Modification des normes d'installation des cheminées à éthanol).