Arrêté du 1er avril 2025

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 juin 1980

Art. CH 3

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Précision des combustibles solides autorisés

Résumé. L'article précise les types de combustibles solides autorisés et leur compatibilité avec les systèmes d'évacuation des produits de combustion.

A modifié les dispositions suivantes :

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