Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 1er août 2012
Résumé. Cet article met à jour les règles pour les camions de transport de marchandises.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er août 2012Art. 1 → Version 5
- Arrêté du 1er août 2012Art. 1