En vigueur depuis le 1 janvier 2014
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exigences métrologiques pour les compteurs réparés
Résumé. Les compteurs réparés doivent respecter les mêmes règles que les neufs.
Les exigences métrologiques applicables aux compteurs réparés sont celles définies pour les compteurs neufs.