Le ministre de l'intérieur,
Vu le code du sport, notamment ses articles R. 331-35 à R. 331-44 et A. 331-21 ;
Vu l'arrêté du 17 juillet 2013 portant homologation du circuit de vitesse de Chenevières (Meurthe-et-Moselle) ;
Vu la demande du circuit de Chenevières en date des 12 et 14 août 2013 sollicitant la modification des dispositions du 4 de l'article 4 de l'arrêté du 17 juillet 2013 susvisé ;
Vu l'avis du préfet de Meurthe-et-Moselle en date du 9 septembre 2013 ;
Vu l'avis de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse en date du 10 septembre 2013 ;
Sur proposition du secrétaire général,
Arrête :
Le 4 de l'article 4 de l'arrêté du 17 juillet 2013 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« 4. A l'exception de trois dimanches par an, le nombre de véhicules admis à circuler simultanément le dimanche sur le circuit est limité à 12. »
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Le préfet de Meurthe-et-Moselle est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 19 septembre 2013.
Pour le ministre et par délégation :
L'adjoint de la sous-directrice
de la circulation et de la sécurité routières,
Y. Bentolila