JORF n°0256 du 3 novembre 2013

Article 1

Article 1

Le 4 de l'article 4 de l'arrêté du 17 juillet 2013 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« 4. A l'exception de trois dimanches par an, le nombre de véhicules admis à circuler simultanément le dimanche sur le circuit est limité à 12. »


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Version 1

Le 4 de l'article 4 de l'arrêté du 17 juillet 2013 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« 4. A l'exception de trois dimanches par an, le nombre de véhicules admis à circuler simultanément le dimanche sur le circuit est limité à 12. »