Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des informations enregistrées pour la journée défense et citoyenneté
Résumé. Les informations enregistrées sur les jeunes lors de la journée défense et citoyenneté sont modifiées pour inclure le suivi du décrochage scolaire et simplifier le processus de consentement.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 août 2004Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 5 août 2004Art. 2