En vigueur depuis le 8 octobre 2011
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification du règlement d'examen pour le brevet de technicien supérieur
Le règlement d'examen figurant à l'annexe II c de l'arrêté du 23 juin 2011 susvisé (Règles pour le BTS bâtiment en 2011) est remplacé par le règlement d'examen figurant en annexe du présent arrêté.