Arrêté du 19 septembre 2011

Article 1

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Article 1

Le règlement d'examen figurant à l'annexe II c de l'arrêté du 23 juin 2011 susvisé (Règles pour le BTS bâtiment en 2011) est remplacé par le règlement d'examen figurant en annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 8 octobre 2011

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Modification du règlement d'examen pour le brevet de technicien supérieur

Résumé. Un nouvel arrêté remplace les règles d'examen pour un diplôme technique.

Le règlement d'examen figurant à l'annexe II c de l'arrêté du 23 juin 2011 susvisé (Règles pour le BTS bâtiment en 2011) est remplacé par le règlement d'examen figurant en annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 8 octobre 2011

Source : Légifrance