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Arrêté du 19 septembre 2011

modifiant l'arrêté du 23 juin 2011 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « bâtiment »

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des règles d'examen pour un diplôme technique

Résumé. Un nouvel arrêté change les règles pour obtenir un diplôme technique et demande aux responsables de l'enseignement supérieur de l'appliquer.

Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret n° 95-665 du 9 mai 1995 modifié portant règlement général du brevet de technicien supérieur ;

Vu l'arrêté du 23 juin 2011 (Règles pour le BTS bâtiment en 2011) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « bâtiment »,

Arrête :

En vigueur depuis le 8 octobre 2011

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Modification du règlement d'examen pour le brevet de technicien supérieur

Résumé. Un nouvel arrêté remplace les règles d'examen pour un diplôme technique.

Le règlement d'examen figurant à l'annexe II c de l'arrêté du 23 juin 2011 susvisé (Règles pour le BTS bâtiment en 2011) est remplacé par le règlement d'examen figurant en annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 8 octobre 2011

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Exécution d'un arrêté sur l'enseignement supérieur

Résumé. Un arrêté du 19 septembre 2011 charge les responsables de l'enseignement supérieur de le mettre en œuvre.

Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 septembre 2011.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
pour l'enseignement supérieur
et l'insertion professionnelle,
P. Hetzel

En vigueur depuis le samedi 8 octobre 2011

Arrêté du 19 septembre 2011
Article 1
Article 2