Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 2, sous-section 3, paragraphe 1 « Tête fémorale complète ou deux hémitêtes, avec col », la rubrique de la société Biobank est remplacée par :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| Société Biobank | |
| La prise en charge est assurée dans le comblement d'une perte de substance osseuse. Le traitement des fractures et pseudarthroses en l'absence de pertes de substance pouvant nécessiter un comblement est contre-indiqué. Pour être utilisé, ce tissu doit être réhydraté avec une solution dechlorure de sodium à 0,9 %. Le prélèvement des têtes fémorales complètes ou de 2 hémitêtes avec col est réalisé sur donneur vivant. | |
| 3378851 | Tête fémorale, complète ou 2 hémitêtes avec col, Biobank, Supercrit. Tête fémorale complète ou 2 hémitêtes avec col traitées par procédé Supercrit de la société Biobank. Date de fin de prise en charge : 2 janvier 2015. |