Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 2, sous-section 2, paragraphe 2 « Greffons osseux pour un volume supérieur à 15 cm³ (¹ 15 cm³) », la nomenclature et le libellé du code 3375210 sont modifiés comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 3375210 | Greffon osseux, géométrique, bloc spongieux, ¹ 15 cm³, BIOBANK, Supercrit. Greffon osseux traité par procédé Supercrit sous forme géométrique, supérieur à 15 cm³ de la société BIOBANK. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : Disque spongieux 40*15 mm. La prise en charge est assurée dans le comblement osseux. Date de fin de prise en charge : 2 janvier 2015. |