Arrêté du 19 octobre 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Sct. Chapitre II : Etablissements publics nationaux et Agence nationale du sport, Sct. Section I : Le Musée national du sport

A créé les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Sct. Section 2 : Agence nationale du sport, Sct. Sous-section unique : Composition de la conférence régionale du sport et de la conférence des financeurs du sport en Corse, Art. A112-11, Art. A112-12

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Modification du Code du sport pour les conférences régionales en Corse

Résumé. Un arrêté modifie le Code du sport pour créer des règles sur la composition de conférences régionales et de financeurs du sport en Corse.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Chapitre II : Etablissements publics nationaux et Agence nationale du sportCode du sportSct. Section I : Le Musée national du sport : Contrôle budgétaire du Musée national du sport
→ Version 2
- Code du sport.
Sct. Chapitre II : Etablissements publics nationaux et Agence nationale du sport, Sct. Section I : Le Musée national du sport

A créé les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Section 2 : Agence nationale du sport : Organisation des conférences régionales du sport en CorseCode du sportSct. Sous-section unique : Composition de la conférence régionale du sport et de la conférence des financeurs du sport en CorseCode du sportArt. A112-11 : Composition de la conférence régionale du sport en Corse
- Code du sport.
Sct. Section 2 : Agence nationale du sport, Sct. Sous-section unique : Composition de la conférence régionale du sport et de la conférence des financeurs du sport en Corse, Art. A112-11, Art. A112-12

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