Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du Code du sport
Résumé L'article change les règles du sport pour inclure de nouvelles sections pour la Corse.
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Sct. Chapitre II : Etablissements publics nationaux et Agence nationale du sport, Sct. Section I : Le Musée national du sport > >
A créé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Sct. Section 2 : Agence nationale du sport, Sct. Sous-section unique : Composition de la conférence régionale du sport et de la conférence des financeurs du sport en Corse, Art. A112-11, Art. A112-12 > >
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