ARRÊTÉ du 19 octobre 2015

Article 2

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Article 2

En 2015, les opérations à subventionner et les montants attribués aux collectivités territoriales ou établissements publics de coopération intercommunale qui réalisent les investissements et les dépenses de fonctionnement non pérennes correspondants sont les suivants :

  • bibliothèque municipale Mériadeck de Bordeaux : 346 750 euros (conservation des fonds patrimoniaux - 3e tranche de crédits) ;
  • bibliothèque municipale de Brest : 1 500 000 euros (restructuration - 3e tranche de crédits) ;
  • bibliothèque de l'agglomération de Caen la mer : 4 000 000 euros (construction - 2e tranche de crédits) ;
  • bibliothèque municipale de Carpentras : 1 000 000 euros (restructuration - 3e tranche de crédits) ;
  • bibliothèque de la communauté d'agglomération de Cambrai : 1 814 179 euros (restructuration - 2e tranche de crédits) ;
  • bibliothèque numérique de référence de Bordeaux : 109 704 euros (1re tranche de crédits) ;
  • bibliothèque numérique de référence du Grand Troyes : 156 540 euros (1re tranche de crédits) ;
  • bibliothèque numérique de référence de Lille : 126 902 euros (2e tranche de crédits) ;
  • bibliothèque numérique de référence de Lyon : 600 000 euros (3e tranche de crédits) ;
  • bibliothèque numérique de référence du Pas-de-Calais : 55 980 euros (1re tranche de crédits) ;
  • bibliothèque numérique de référence de Rennes Métropole : 75 350 euros (4e tranche de crédits) ;
  • bibliothèque numérique de référence de Roubaix : 177 809 euros (4e tranche de crédits).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 30 octobre 2015

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Subventions pour les bibliothèques en 2015

Résumé. En 2015, l'État a alloué des subventions à plusieurs bibliothèques pour des projets de conservation, restructuration ou construction.

En 2015, les opérations à subventionner et les montants attribués aux collectivités territoriales ou établissements publics de coopération intercommunale qui réalisent les investissements et les dépenses de fonctionnement non pérennes correspondants sont les suivants :

  • bibliothèque municipale Mériadeck de Bordeaux : 346 750 euros (conservation des fonds patrimoniaux - 3e tranche de crédits) ;
  • bibliothèque municipale de Brest : 1 500 000 euros (restructuration - 3e tranche de crédits) ;
  • bibliothèque de l'agglomération de Caen la mer : 4 000 000 euros (construction - 2e tranche de crédits) ;
  • bibliothèque municipale de Carpentras : 1 000 000 euros (restructuration - 3e tranche de crédits) ;
  • bibliothèque de la communauté d'agglomération de Cambrai : 1 814 179 euros (restructuration - 2e tranche de crédits) ;
  • bibliothèque numérique de référence de Bordeaux : 109 704 euros (1re tranche de crédits) ;
  • bibliothèque numérique de référence du Grand Troyes : 156 540 euros (1re tranche de crédits) ;
  • bibliothèque numérique de référence de Lille : 126 902 euros (2e tranche de crédits) ;
  • bibliothèque numérique de référence de Lyon : 600 000 euros (3e tranche de crédits) ;
  • bibliothèque numérique de référence du Pas-de-Calais : 55 980 euros (1re tranche de crédits) ;
  • bibliothèque numérique de référence de Rennes Métropole : 75 350 euros (4e tranche de crédits) ;
  • bibliothèque numérique de référence de Roubaix : 177 809 euros (4e tranche de crédits).

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En vigueur depuis le vendredi 30 octobre 2015

Source : Légifrance