Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'encadrement pédagogique en navigation
Résumé. Les exigences pour encadrer des séances pédagogiques sur l'eau sont précisées et incluent désormais un permis de conduire des bateaux valable pour les eaux côtières et intérieures.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5 : Conditions pour enseigner la conduite de bateaux
→ Version 2
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- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5