JORF n°0254 du 31 octobre 2012

Article 4

Article 4

L'article 6 de l'arrêté du 1er juillet 2008 susvisé est modifié comme suit :
1° Il est ajouté à l'avant-dernier alinéa les termes suivants : « ou mention monovalente "aviron et disciplines associées” ; » ;
2° Il est ajouté l'alinéa suivant :
« ― certificat de qualification professionnelle "moniteur d'aviron”. »


Historique des versions

Version 1

L'article 6 de l'arrêté du 1er juillet 2008 susvisé est modifié comme suit :

1° Il est ajouté à l'avant-dernier alinéa les termes suivants : « ou mention monovalente "aviron et disciplines associées” ; » ;

2° Il est ajouté l'alinéa suivant :

« ― certificat de qualification professionnelle "moniteur d'aviron”. »