Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'encadrement des activités nautiques
Résumé. Les exigences pour encadrer des séances de navigation en sécurité sont précisées et renforcées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5 : Conditions pour enseigner la navigation de plaisance
→ Version 2
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- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5