JORF n°0254 du 31 octobre 2012

Arrêté du 19 octobre 2012

La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 9 juillet 2002, modifié par les arrêtés des 18 août 2003, 20 décembre 2004, 29 avril 2005, 27 avril 2007, 17 janvier 2011 et 30 juin 2011, portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 27 septembre 2012,

Arrête :

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2002 > > Art. 2 > >

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1 modifié

Article 2

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2002 > > Art. 5 > >

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1 modifié

Article 3

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2002 > > Art. Annexe I, Art. Annexe III, Art. Annexe IV > >

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3 modifiés

Article 4

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2002 > > Art. Annexe I > >

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1 modifié

Article 5

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2002 > > Art. Annexe III > >

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Article 6

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2002 > > Art. Annexe III > >

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Article 7

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2002 > > Art. Annexe III > >

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Article 8

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2002 > > Art. Annexe IV > >

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Article 9

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2002 > > Art. Annexe IV > >

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Article 10

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2002 > > Art. Annexe IV > >

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Article 11

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2002 > > Art. Annexe V bis > >

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Article 12

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 19 octobre 2012.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre