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Redéfinition des mentions pour une spécialité en activités nautiques
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2002Art. 2
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Section parente
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portant modification de l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 9 juillet 2002, modifié par les arrêtés des 18 août 2003, 20 décembre 2004, 29 avril 2005, 27 avril 2007, 17 janvier 2011 et 30 juin 2011, portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 27 septembre 2012,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2002Art. 2
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2002Art. 5
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe I, Art. Annexe III, Art. Annexe IV
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3 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe I
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe III
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe III
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe III
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe IV
1 version
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe IV
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe IV
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe V bis
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En vigueur depuis le 1 novembre 2012
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 19 octobre 2012.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre
En vigueur depuis le jeudi 1 novembre 2012