JORF n°0254 du 31 octobre 2012

Article 3

Article 3

Aux annexes I, III et IV de l'arrêté du 9 juillet 2002 susvisé, le terme : « aviron » est remplacé par les termes : « aviron et disciplines associées ».


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Version 1

Aux annexes I, III et IV de l'arrêté du 9 juillet 2002 susvisé, le terme : « aviron » est remplacé par les termes : « aviron et disciplines associées ».