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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Redéfinition des mentions pour une spécialité en activités nautiques
Résumé. Les mentions pour la spécialité en activités nautiques sont redéfinies, incluant de nouvelles disciplines et des groupes spécifiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2002Art. 2 → Version 5
- Arrêté du 9 juillet 2002Art. 2