Arrêté du 19 octobre 2012

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 juillet 2002

Art. 2

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Redéfinition des mentions pour une spécialité en activités nautiques

Résumé. Les mentions pour la spécialité en activités nautiques sont redéfinies, incluant de nouvelles disciplines et des groupes spécifiques.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 juillet 2002Art. 2 → Version 5
- Arrêté du 9 juillet 2002
Art. 2

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