JORF n°0254 du 31 octobre 2012

Article 1

Article 1

Au point 1 « Mentions monovalentes » de l'article 2 de l'arrêté du 9 juillet 2002 susvisé, le terme : « aviron » est remplacé par les termes : « aviron et disciplines associées » et les termes : « ski nautique » sont remplacés par les termes : « ski nautique et disciplines associées ».


Historique des versions

Version 1

Au point 1 « Mentions monovalentes » de l'article 2 de l'arrêté du 9 juillet 2002 susvisé, le terme : « aviron » est remplacé par les termes : « aviron et disciplines associées » et les termes : « ski nautique » sont remplacés par les termes : « ski nautique et disciplines associées ».