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Arrêté du 19 novembre 2021

modifiant l'arrêté du 7 juin 2021 identifiant les zones de circulation de l'infection du virus SARS-CoV-2

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des zones de voyage

Résumé. La Biélorussie est désormais en zone rouge pour les voyages, tandis que la Géorgie n'y est plus.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 3131-15 (Mesures d'urgence sanitaire en cas de crise grave) ;

Vu la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021 (Adaptation des règles face à la crise sanitaire) modifiée relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire ;

Vu le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 modifié prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire ;

Vu l'arrêté du 7 juin 2021 modifié identifiant les zones de circulation de l'infection du virus SARS-CoV-2,

Arrête :

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Modification de la liste des pays en zone rouge

Résumé. La Biélorussie est désormais en zone rouge pour les voyages, alors que la Géorgie n'y est plus.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 22 novembre 2021

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Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté devient officiel le 22 novembre 2021.

Le présent arrêté entre en vigueur le 22 novembre 2021.

En vigueur depuis le 22 novembre 2021

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté est maintenant public.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 novembre 2021.

Olivier Véran

En vigueur depuis le lundi 22 novembre 2021

Arrêté du 19 novembre 2021
Article 1
Article 2
Article 3