Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l'élection du bureau des groupes et de la présidence des formations interdisciplinaires
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 novembre 2015
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 mars 2010
Art. 5
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A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Modification des références dans l'arrêté sur le Conseil national des universités
Arrêté du 19 novembre 2015 · art. 1
Élection et remplacement du bureau d'un groupe de sections
Arrêté du 19 mars 2010 · art. 5 (V)
Art. 24
Décret n° 84-431 du 6 juin 1984
Procédure de qualification pour les professeurs des universités
Décret n° 84-431 du 6 juin 1984 · art. 45