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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 janvier 2024Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5
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Arrêté du 22 janvier 2024 (Ab)
Zonage des postes diplomatiques et consulaires
Arrêté du 22 janvier 2024 · art. 1 (Ab)
Répartition des postes diplomatiques et consulaires par zones géographiques
Arrêté du 22 janvier 2024 · art. 2 (Ab)
Dispositions transitoires pour les agents publics affectés à l'étranger
Arrêté du 22 janvier 2024 · art. 3 (Ab)
Publication de l'arrêté
Arrêté du 22 janvier 2024 · art. 5 (Ab)