Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des modalités de codage pour les établissements de santé
Résumé. L'arrêté du 19 mai 2025 précise les règles de codage pour les établissements de santé, en distinguant l'hospitalisation des consultations externes.
A modifié les dispositions suivantes :