Arrêté du 19 mai 2009

Article 4

Abrogation à venir31 décembre 2027

Créé le 14 juin 2009 · Sera abrogé le 31 décembre 2027

Les horaires de formation applicables à la spécialité de baccalauréat professionnel « métiers de la mode - vêtements » sont fixés par l'arrêté du 10 février 2009 susvisé ― grille horaire n° 1.
La durée de la période de formation en milieu professionnel, support de l'évaluation certificative, est de dix-huit semaines. Les modalités, l'organisation et les objectifs de cette formation sont définis en annexe III au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé à compter du vendredi 31 décembre 2027

Abrogé parArrêté du 28 septembre 2023art. 9 (V)

En vigueur du dimanche 14 juin 2009 au jeudi 30 décembre 2027

Les horaires de formation applicables à la spécialité de baccalauréat professionnel « métiers de la mode - vêtements » sont fixés par l'arrêté du 10 février 2009 susvisé ― grille horaire n° 1.
La durée de la période de formation en milieu professionnel, support de l'évaluation certificative, est de dix-huit semaines. Les modalités, l'organisation et les objectifs de cette formation sont définis en annexe III au présent arrêté.