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Arrêté du 19 juin 2026

relatif à l'expérimentation « GO AFTER »

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Lancement de l'expérimentation médicale GO AFTER

Résumé. Un nouveau test médical appelé « GO AFTER » commence le 1er juillet 2026 pour une durée de quatre ans.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et le ministre de l'action et des comptes publics,

Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 162-31-1 (Expérimentations pour améliorer les soins de santé) ;

Vu l'arrêté du 5 février 2026 (Financement de projets innovants en santé en 2026) déterminant le montant prévisionnel de la dotation annuelle du fonds pour l'innovation du système de santé pour l'exercice 2026 ;

Vu le cahier des charges de l'expérimentation « GO AFTER » ;

Vu l'avis du comité technique de l'innovation en santé du 18 juin 2026,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 27 juin 2026

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Lancement de l'expérimentation « GO AFTER »

Résumé. Une nouvelle expérience appelée « GO AFTER » commence le 1er juillet 2026, avec des règles précises à suivre.

L'expérimentation « GO AFTER » est autorisée à compter du 1er juillet 2026, dans les conditions précisées par le cahier des charges.

En vigueur depuis le 27 juin 2026

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Durée de l'expérimentation GO AFTER

Résumé. L'expérimentation GO AFTER durera quatre ans à partir de l'inclusion du premier patient.

La durée de l'expérimentation est fixée à quatre ans à compter de l'inclusion du premier patient.

En vigueur depuis le 27 juin 2026

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Publication d'un arrêté autorisant une expérimentation médicale

Résumé. Un arrêté autorise la publication d'une expérimentation médicale au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 juin 2026.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice des prises en charge hospitalières et des parcours ville-hôpital,

C. BLOCH

Le ministre de l'action et des comptes publics,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. DELPECH

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Nota. - Le cahier des charges cité à l'article 1er ci-dessus est publié sur le site internet du ministère chargé de la santé : www.sante.gouv.fr/article-51

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En vigueur depuis le samedi 27 juin 2026

Arrêté du 19 juin 2026
Article 1
Article 2
Article 3