Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la durée de validité du contrôle technique en cas de défaillances majeures
Résumé. Le contrôle technique des véhicules a une validité de deux mois pour les voitures particulières et celles contrôlées dans les DOM, et d'un mois pour les autres véhicules en cas de défaillances majeures.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 juillet 2004Art. 9 → Version 3
- Arrêté du 27 juillet 2004Art. 9