JORF n°156 du 7 juillet 2006

Article 1

Article 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est renouvelé, pour une période de quatre ans, aux personnes morales suivantes :
Association SLUC Nancy Basket ;
Société d'économie mixte (SEM) Le Mans Sarthe Basket ;
SEM Elan Sportif Chalonnais ;
SEM Elan Béarnais Pau-Orthez ;
Société à objet sportif Cholet Basket.


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Version 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est renouvelé, pour une période de quatre ans, aux personnes morales suivantes :

Association SLUC Nancy Basket ;

Société d'économie mixte (SEM) Le Mans Sarthe Basket ;

SEM Elan Sportif Chalonnais ;

SEM Elan Béarnais Pau-Orthez ;

Société à objet sportif Cholet Basket.