Arrêté du 19 juin 2006

Article 1

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Article 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est renouvelé, pour une période de quatre ans, aux personnes morales suivantes :
Association SLUC Nancy Basket ;
Société d'économie mixte (SEM) Le Mans Sarthe Basket ;
SEM Elan Sportif Chalonnais ;
SEM Elan Béarnais Pau-Orthez ;
Société à objet sportif Cholet Basket.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est renouvelé, pour une période de quatre ans, aux personnes morales suivantes :
Association SLUC Nancy Basket ;
Société d'économie mixte (SEM) Le Mans Sarthe Basket ;
SEM Elan Sportif Chalonnais ;
SEM Elan Béarnais Pau-Orthez ;
Société à objet sportif Cholet Basket.

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