Arrêté du 19 juillet 2024

Article 1

Créé le 3 août 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispenses et équivalences pour les candidats au BTSA

Résumé. Les candidats ayant échoué au BTSA en aquaculture ou aménagements paysagers peuvent repasser certaines épreuves selon des règles précises.

Les candidats ayant échoué aux épreuves déterminées relevant de l'arrêté du 19 juin 2013 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « aquaculture » susvisé et se présentant aux épreuves selon les modalités de l'arrêté du 19 avril 2023 modifiant l'arrêté du 13 février 2023 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « aquaculture » peuvent bénéficier des dispenses d'épreuves déterminées à l'annexe I.
Les candidats ayant échoué aux épreuves déterminées relevant de l'arrêté du 19 juin 2013 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « aménagements paysagers » susvisé et se présentant aux épreuves selon les modalités de l'arrêté du 13 février 2023 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « aménagements paysagers » peuvent bénéficier des équivalences d'épreuves déterminées à l'annexe I.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 3 août 2024