Arrêté du 19 juillet 2024

Article 7

Créé le 28 juillet 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement des annexes de l'arrêté du 2 mai 2019

Résumé. Cet arrêté remplace les annexes d'un autre arrêté pour l'option « gestion et maîtrise de l'eau » du brevet de technicien supérieur agricole.

Les annexes du présent arrêté remplacent l'annexe de l'arrêté du 2 mai 2019 susvisé modifiant la grille horaire relative à l'option « gestion et maîtrise de l'eau » du brevet de technicien supérieur agricole.

Effets de cet article

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 28 juillet 2024