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Arrêté du 19 juillet 2024

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences espèces légumières)

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Mise à jour du catalogue officiel des semences de légumes

Résumé. Un arrêté liste les semences de plantes autorisées en France pour les années à venir, en ajoutant ou retirant certaines variétés.

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 22 mai 2024 (Mise à jour du catalogue des plantes cultivées en France) modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences d'espèces légumières) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Espèces légumières »,

Arrête :

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Inscription au Catalogue officiel des variétés de plantes cultivées en France

Résumé. Cet article liste les plantes dont les graines peuvent être certifiées ou contrôlées pour dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèces Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien
de la variété en sélection
conservatrice
Carotte : type potagère Asap. Saat : gut e.V (DE). Saat : gut e.V (DE).
Deliva. Sativa Rheinau AG (CH). Sativa Rheinau AG (CH).
Miso. Saat : gut e.V (DE). Saat : gut e.V (DE).
Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer déclarée hybride Agrine. Vilmorin-Mikado SAS (FR). Vilmorin-Mikado SAS (FR).
Galaxie. Hoquet Graines (FR). Hoquet Graines (FR).
Nacre. Hoquet Endives (FR). Hoquet Endives (FR).
Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer déclarée hybride : type Endive Tresor. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont Recherche SARL (FR).
Echalote Géesse. SCEA Glidic Arnaud (FR). Innov'Allium (FR).
Valinor. Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR). Agri Obtentions SA (FR).
Piment / Poivron déclaré hybride Rossoneri. Vilmorin-Mikado SAS (FR). Vilmorin-Mikado SAS (FR).
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Inscription d'une variété de chou-fleur dans le catalogue officiel des semences

Résumé. La variété de chou-fleur 'Bossaroma' est ajoutée à la liste officielle des semences pour dix ans.

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste d des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :

Espèce Dénomination Mainteneur
Chou-fleur Bossaroma. L'Aubépin
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Prolongation de l'inscription de la variété de melon 'Délice de la table'

Résumé. La variété de melon 'Délice de la table' reste dans le catalogue officiel jusqu'en 2028.

Est prolongée, jusqu'au 31 décembre 2028, sur la liste d du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, l'inscription de la variété de melon : Délice de la table.

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Radiation de variétés de plantes cultivées

Résumé. Quelques types de légumes ne seront plus cultivés en France mais peuvent être vendus jusqu'en 2027.

Sont radiées de la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :
Betterave rouge : Boston.
Céleri branche : Augustus.
Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer déclarée hybride : Passion, Selkis.
Chou cabus déclaré hybride : Kajak.
Chou brocoli : Cardinal.
Chou frisé : Dwarf Green Curled.
Concombre/Cornichon déclaré hybride : Triunfo.
Courgette déclaré hybride : Trilogy.
Haricot : Sorial.
Haricot d'Espagne : Polestar.
Laitue : Lakeland.
Melon déclaré hybride : Enduro.
Piment/Poivron déclaré hybride : Conyl.
Pois potager : XP 08270944.
Tomate déclaré hybride : Raïssa, V 610, V 611.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2027.

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Modification de l'arrêté du 22 mai 2024 concernant l'espèce melon

Résumé. Le mot "Sivan" est supprimé pour l'espèce melon dans un document.

Dans l'arrêté du 22 mai 2024 susvisé (Mise à jour du catalogue des plantes cultivées en France), à l'article 6 (Publication de l'arrêté), pour l'espèce melon, le mot : « Sivan » est supprimé.

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet article dit que l'arrêté doit être publié au journal officiel pour devenir officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 juillet 2024.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen

Arrêté du 19 juillet 2024
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6