Article 5
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 22 mai 2024 concernant l'espèce melon
Résumé Le mot "Sivan" est supprimé pour l'espèce melon dans un document.
Dans l'arrêté du 22 mai 2024 susvisé, à l'article 6, pour l'espèce melon, le mot : « Sivan » est supprimé.
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