Arrêté du 19 juillet 2024

Article 5

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Article 5

Dans l'arrêté du 22 mai 2024 susvisé (Mise à jour du catalogue des plantes cultivées en France), à l'article 6 (Publication de l'arrêté), pour l'espèce melon, le mot : « Sivan » est supprimé.

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Modification de l'arrêté du 22 mai 2024 concernant l'espèce melon

Résumé. Le mot "Sivan" est supprimé pour l'espèce melon dans un document.

Dans l'arrêté du 22 mai 2024 susvisé (Mise à jour du catalogue des plantes cultivées en France), à l'article 6 (Publication de l'arrêté), pour l'espèce melon, le mot : « Sivan » est supprimé.

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