Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification et création de dispositions dans l'arrêté du 8 juin 2018
Résumé Cet article change et ajoute des règles dans un autre arrêté.
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 juin 2018 > > Art. 2, Art. 4, Art. 6, Art. 10, Sct. Titre III : Organisation des épreuves d'évaluation conduisant à la certification, Art. 13, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI > >
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 juin 2018 > > Art. 18 bis, Art. 18 ter > >
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 juin 2018 > > Art. Annexe VII > >
1 version
3 créés
16 modifiés
2 cités