Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification et création de dispositions dans l'arrêté du 8 juin 2018
Résumé. Cet article change et ajoute des règles dans un autre arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 juin 2018Art. 2 → Version 2Arrêté du 8 juin 2018Art. 4 → Version 2Arrêté du 8 juin 2018Art. 6 → Version 2Arrêté du 8 juin 2018Art. 10 → Version 2Arrêté du 8 juin 2018Sct. Titre III : Organisation des épreuves d'évaluation conduisant à la certificationArrêté du 8 juin 2018Art. 13 → Version 2Arrêté du 8 juin 2018Art. 15 → Version 2Arrêté du 8 juin 2018Art. 16 → Version 2Arrêté du 8 juin 2018Art. 17 → Version 2Arrêté du 8 juin 2018Art. 18 → Version 2Arrêté du 8 juin 2018Art. Annexe I → Version 2Arrêté du 8 juin 2018Art. Annexe II → Version 2Arrêté du 8 juin 2018Art. Annexe III → Version 2Arrêté du 8 juin 2018Art. Annexe IV → Version 2Arrêté du 8 juin 2018Art. Annexe V → Version 2Arrêté du 8 juin 2018Art. Annexe VI → Version 2
- Arrêté du 8 juin 2018Art. 2, Art. 4, Art. 6, Art. 10, Sct. Titre III : Organisation des épreuves d'évaluation conduisant à la certification, Art. 13, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 juin 2018Art. 18 bis → Version 1Arrêté du 8 juin 2018Art. 18 ter → Version 1
- Arrêté du 8 juin 2018Art. 18 bis, Art. 18 ter
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 juin 2018Art. Annexe VII → Version 1
- Arrêté du 8 juin 2018Art. Annexe VII
1 version
3 créés
16 modifiés
2 cités