Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des unités éducatives d'un service
Résumé. Le service éducatif est désormais composé de trois unités éducatives de milieu ouvert, chacune située dans un quartier différent de Saint-Etienne et Roanne.
A modifié les dispositions suivantes :