Arrêté du 19 janvier 2017

Titre Ier : ÉLECTIONS

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Élections des représentants du personnel à l'INRA

Résumé. Ce texte explique comment se passent les élections des représentants du personnel à l'INRA, qui peut voter et être candidat, et comment le vote est organisé.

En vigueur depuis le jeudi 2 février 2017

Titre Ier : ÉLECTIONS
Chapitre Ier : Listes électorales
Chapitre II : Eligibilité et candidatures
Chapitre III : Déroulement du scrutin