JORF n°0023 du 27 janvier 2012

Arrêté du 19 janvier 2012

Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie,

Vu la loi n° 2011-1977 du 28 décembre 2011 de finances pour 2012 ;

Vu le décret n° 2001-926 du 4 octobre 2001 modifié autorisant la fabrication de pièces de collection en euros,

Arrête :

Article 1

La composition et les caractéristiques des pièces de 5 000 €, 1 000 €, 500 €, 250 €, 200 €, 100 €, 50 €, 5 € en or, 100 €, 50 €, 20 €, 15 €, 10 €, 5 € en argent, 2 €, 1 € 1/2 en métal commun sont fixées conformément aux trois tableaux figurant en annexe. Ces pièces sont frappées au millésime 2012 par La Monnaie de Paris pour le compte de l'Etat. Elles comportent les deux « différents », corne d'abondance et pentagone, marques garantissant le titre de l'alliage, la masse des pièces et leur gravure.

Article 2

La pièce de collection « europa » est consacrée au vingtième anniversaire de l'Eurocorps.
Face : visage de femme, chevelure flottant au vent, symbolisant l'Europe, avec, en inscription, la mention « europa ». Des étoiles disséminées dans la chevelure de l'effigie, des étendards déployés et, en légende, douze cercles où figure le symbole de l'euro « € », évoquent les douze pays fondateurs de la zone euro. En exergue le millésime « 2012 » entouré des deux différents.
Revers : le revers représente le Président François Mitterrand et le Chancelier Helmut Kohl à Verdun. En arrière-plan, une carte de l'Europe à la façon de celle du blason de l'Eurocorps la mention « 20e anniversaire de l'Eurocorps » la valeur faciale 1 000 euro, 500 euro, 200 euro, 50 euro, 10 euro ou 5 euro, la mention République Française.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 1 000 € en or 10 onces de qualité Belle Epreuve : 39 exemplaires ;
― pièce de 500 € en or 5 onces de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;
― pièce de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires ;
― pièce de 5 € en or 1/2 g de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

Article 3

La Semeuse est consacrée au dixième anniversaire de l'Euro.
Face : représentation de La Semeuse de Roty. Sur le pourtour de la pièce, les douze étoiles évoquent les douze pays fondateurs de la zone euro. Le millésime « 2012 » est situé de chaque côté de la Semeuse, un « 20 » à sa gauche et un « 12 » à sa droite. Au centre droit de la pièce, derrière la Semeuse, les initiales « RF ». En exergue, les deux différents de chaque côté d'une étoile.
Revers : représentation de la vie quotidienne des Européens évoquée par plusieurs symboles répartis autour d'une mappemonde. Le commerce, l'industrie et l'énergie sont ainsi figurés respectivement par un navire, une usine et des éoliennes. La valeur faciale 250 euro, 100 euro, 50 euro, 10 euro, 5 euro est indiquée au centre de la mappemonde.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 250 € piéfort en or 2 oz de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 100 € en or 1/2 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 5 € en or 1/4 g de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 15 000 exemplaires.

Article 4

La pièce de collection « european silver programme » commémore un grand peintre ou sculpteur français dans le cadre d'une thématique européenne commune.
Face : l'œuvre d'un grand peintre ou sculpteur français.
Revers : la valeur faciale 1 000 euro, 500 euro, 200 euro, 50 euro ou 10 euro.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 500 € en or 5 onces de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 100 € en argent 10 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires.
― pièce de 50 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires.
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 30 000 exemplaires.

Article 5

Les euros à valeur faciale.
Euros or et argent « Hercule » :
Face : représentation stylisée d'Hercule entouré de la Liberté et de l'Egalité.
Revers commun : au milieu, la valeur faciale : 5 000 euro, 1 000 euro, 100 euro, 10 euro entourée de deux branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'euro ; l'inscription « liberté égalité fraternité », tout autour, le tout encadré par un assemblage de traits représentant l'Hexagone.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 5 000 € en or 75 g de qualité Brillant Universel : 2 000 exemplaires ;
― pièce de 1 000 € en or 20 g de qualité Brillant Universel : 10 000 exemplaires ;
― pièce de 100 € en argent 50 g de qualité courante : 50 000 exemplaires.
― pièce de 10 € en argent 10 g de qualité courante : 500 000 exemplaires.
― pièce de 10 € en argent 10 g de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.
Euros des régions monnaie or :
Face : une évocation moderne de la carte de France centrée portant le « RF » en médaillon, entourée des noms des régions écrits en spirale.
Revers commun : au milieu, la valeur faciale : 200 euro entourée de deux branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'euro ; l'inscription « liberté égalité fraternité », tout autour, le tout encadré par un assemblage de traits représentant l'Hexagone.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 200 € en or 4 g de qualité Brillant Universel : 50 000 exemplaires.
Euros de régions série « Personnages célèbres des régions » :
Face : vingt-sept dessins correspondant aux vingt-deux régions métropolitaines et aux cinq DOM/régions. Chaque dessin représente un personnage célèbre de la région et une évocation de son univers. Les deux éléments sont représentés comme sur des quartiers de drapeaux. Ils surplombent une représentation des contours de la région qui sert de médaillon pour porter « RF ». En pourtour au bas de la pièce, le nom de la région.
Revers commun : au milieu, la valeur faciale : 10 euro entourée de deux branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'euro ; l'inscription « liberté égalité fraternité », tout autour, le tout encadré par un assemblage de traits représentant l'Hexagone.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 10 € en argent (10 g d'argent), de qualité courante, de 3 500 000 exemplaires.

Article 6

Les pièces de collection « 2 € commémorative ».
Dix ans de l'euro :
Face : représentation de la vie quotidienne des Européens évoquée par plusieurs symboles répartis autour d'une mappemonde. Le commerce, l'industrie et l'énergie sont ainsi figurés respectivement par un navire, une usine et des éoliennes.
Revers : identique à celui de la monnaie courante, commun à tous les pays de la zone euro, soit la valeur faciale : « 2 euro » devant la carte géographique de l'Europe.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 2 € en métal commun de qualité Brillant Universel : 10 000 exemplaires ;
― pièce de 2 € en métal commun de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.
Centenaire de l'abbé Pierre :
Face : le portrait de l'abbé Pierre avec son célèbre béret surmonté de la mention « centenaire de la naissance de l'abbé Pierre ».
Revers : identique à celui de la monnaie courante, commun à tous les pays de la zone euro, soit la valeur faciale : « 2 euro » devant la carte géographique de l'Europe.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 2 € en métal commun de qualité Brillant Universel : 10 000 exemplaires ;
― pièce de 2 € en métal commun de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

Article 7

La pièce de collection consacrée aux jeux Olympiques d'été à Londres célèbre le judo.
Face : représentation la prise « O soto Gari », technique très utilisée pour déséquilibrer l'adversaire et un mouvement de ceinture, symbole de ce sport, apparaît à l'arrière-plan. A gauche, l'idéogramme du judo se compose de deux motifs : « la souplesse » et « le chemin ». En haut à droite, la mention « Jeux d'été ».
Revers : représentation de la prise « Tomoe Nage » qui est une technique de projection. Une mappemonde sur laquelle sont inscrites les valeurs faciales 50 euro ou 10 euro, centrée au milieu de la pièce à l'arrière-plan, cible la ville de Londres. Sur le pourtour du globe, en haut de la pièce « république française » et en exergue la devise républicaine « liberté-égalité-fraternité » ; les différents séparent les inscriptions hautes et basses.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

Article 8

Les pièces consacrées à Cyrano, d'Artagnan et le Chat Botté au sein de la série sur les héros de la littérature française.
Cyrano :
Face : Cyrano est représenté de profil. En second plan, Roxane dont Cyrano est secrètement amoureux apparaît à son balcon. Le nom de l'œuvre est inscrit dans une écriture stylisée.
Revers : le portrait d'Edmond Rostand est accompagné de la citation « A la fin de l'envoi, je touche », extraite de la pièce de théâtre. La valeur faciale 50 euro ou 10 euro.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.
D'Artagnan :
Face : d'Artagnan est représenté dans toute la splendeur de son costume d'époque. A l'arrière plan, les Trois Mousquetaires qui effectuent leur célèbre devise « Un pour tous, tous pour un » sont placés auprès de la croix à la fleur de lys.
Revers : le portrait d'Alexandre Dumas est accompagné de la citation « Le jeune mousquetaire était en excellente disposition pour trépasser héroïquement », extraite de l'œuvre. La valeur faciale 50 euro ou 10 euro.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.
Le Chat Botté :
Face : le Chat Botté se tient debout, en costume d'époque. A l'arrière-plan, apparaît le château de son maître.
Revers : le portrait de Charles Perrault est accompagné de la citation « Quelque grand que soit l'avantage de jouir d'un riche héritage, l'industrie et le savoir-faire valent mieux que des biens acquis », extraite de l'œuvre. La valeur faciale 50 euro ou 10 euro.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.

Article 9

Deux pièces de collection émises en l'honneur du Rugby. Club Toulonnais et du Paris-Saint-Germain.
Le Rugby-Club Toulonnais :
Face : le blason du Racing-Métro, accompagné du profil de Félix Mayol, chanteur et mécène du club.
Revers : un joueur du club avec en arrière-plan le stade Mayol. La mention « RF » et la valeur faciale 50 euro ou 10 euro.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.
Le Paris-Saint-Germain :
Face : le blason du club entouré de la mention « champion de France » avec les années des titres.
Revers : l'ombre d'un joueur contenant la valeur faciale devant le Parc des Princes.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 1 € 1/2 en Cupro Alu Nickel : 25 000 exemplaires.

Article 10

La pièce de collection abbé Pierre.
Face : la face représente l'abbé Pierre fraternisant avec des personnes des communautés Emmaüs. Le tout entouré de la mention « Centenaire de la naissance de l'abbé Pierre ». Elle comporte également le millésime 2012 ainsi que les deux différents.
Revers : la citation de l'abbé Pierre accompagnée du logo d'Emmaüs International ainsi que la mention « Fondateur d'Emmaüs International », la mention « RF » et la valeur faciale 500 euro, 200 euro, 50 euro, 10 euro ou 5 euro.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 500 € en or 5 onces de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;
― pièce de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 5 € en or 1/25 d'once de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

Article 11

La pièce de collection sur la gare de Lyon Saint-Exupéry, le TGV-Sud-Est et le TGV-Duplex.
Face : la gare de Lyon Saint-Exupéry est représentée avec son hall principal en forme d'oiseau prenant son envol, surmonté du nom de la gare. « RF » vient s'inscrire sur le parvis.
Revers : représentation du TGV Sud-Est et du TGV-Duplex côte à côte, comme symbole de l'histoire du TGV dans cette région. Ils sont surplombés par la valeur faciale 200 euro, 50 euro, 20 euro ou 10 euro ainsi que la mention « Trains à Grande Vitesse ».
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 50 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 20 € en argent piéfort de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.

Article 12

Les pièces de collection sur Hugues Capet, Philippe II Auguste et Saint-Louis au sein de la collection « de Clovis à la République, 1 500 ans d'Histoire de France ».
Hugues Capet :
Face : un portrait d'Hugues Capet avec sa couronne capétienne ainsi que son nom écrit avec une écriture stylisée.
Revers : la main de justice, symbole du pouvoir capétien ; ses dates de règne, République Française. La valeur faciale 50 euro ou 10 euro.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 20 000 exemplaires.
Philippe II Auguste :
Face : un portrait de Philippe II Auguste avec sa couronne ainsi que son nom écrit avec une écriture stylisée.
Revers : le Louvre au temps de Philippe II Auguste. Ses dates de règne, République française. La valeur faciale 50 euro ou 10 euro.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 20 000 exemplaires.
Saint-Louis :
Face : un portrait de Saint-Louis avec sa couronne aux lys ainsi que son nom écrit avec une écriture stylisée.
Revers : le chêne de la justice à Vincennes. Ses dates de règne, République française. La valeur faciale 50 euro ou 10 euro.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 20 000 exemplaires.

Article 13

Les pièces de collection sur les Grands Navires.
L'Hermione :
Face : L'Hermione est représentée avec toutes ses voiles gonflées sur une mer houleuse. Cette représentation est surmontée d'une frise de cordages. Les armoiries du roi Louis XVI sont reproduites sous la coque du bateau.
Revers : composition commune aux voiliers que l'on retrouvera sur les cinq pièces. On y distingue la barre ainsi que les focs du bateau. La proue de L'Hermione est reprise sur la voile avant. La valeur faciale 50 euro ou 10 euro. Au milieu de la pièce, on peut lire la mention « les grands navires français ».
Le tirage des pièces Hermione est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires ;
― pièce de 50 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.
La Jeanne d'Arc :
Face : Le porte-hélicoptères Jeanne d'Arc, représenté en pleine mer sur la face, est surmonté en haut à gauche de la tape de bouche. Le nom du bâtiment et la mention « rf » sont par ailleurs inscrits dans un instrument de navigation, ici une boussole.
Revers : composition commune aux bâtiments militaires que l'on retrouvera sur les cinq pièces : les profils des cinq bâtiments de la série surmontés d'un col bleu dans lequel vient s'insérer la valeur faciale de 50 euro ou 10 euro. Au milieu de la pièce, on peut lire la mention « les grands navires français ».
Le tirage des pièces Jeanne d'Arc est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires ;
― pièce de 50 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.
Le France :
Face : représente la proue du paquebot, ainsi que son nom stylisé à la manière des affiches des compagnies transatlantiques de l'époque
Revers : composition commune aux paquebots que l'on retrouvera sur les cinq pièces : une portion de hublot surmontée des cheminées du paquebot avec les panaches de fumée figure sur le revers. la valeur faciale de 50 euro ou 10 euro. Au milieu de la pièce, on peut lire la mention « les grands navires français ».
Le tirage des pièces France est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires ;
― pièce de 50 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

Article 14

La pièce de collection sur l'année du Dragon, septième pièce d'une série associant les animaux du zodiaque chinois aux Fables de La Fontaine.
Face : représentation d'un dragon et son idéogramme chinois entourés d'une frise sinisante. La mention Année du dragon, le Millésime et rf.
Revers : portrait en buste de Jean de La Fontaine et, au-dessous de la valeur faciale 50 euro ou 10 euro, représentation des douze animaux formant le zodiaque chinois. En légende « Fables de La Fontaine ». En exergue, le millésime « 2012 » entouré des deux « différents ».
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 500 € en or 5 onces de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;
― pièce de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

Article 15

La pièce de collection consacrée au patrimoine égyptien, sixième pièce d'une série sur les monuments classés par l'UNESCO sur la liste du patrimoine mondial de l'Humanité.
Face : le temple d'Abou Simbel surmonté d'une frise de fleurs de lotus. Le « RF » est inséré entre les cornes d'Isis.
Revers : sur le revers, l'une des pyramides avec le sphinx en effet de transparence, la valeur faciale : 5 000 euro, 500 euro, 50 euro, 10 euro ou 5 euro, le millésime 2012, la mention « Patrimoine d'Egypte ».
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 5 000 € en or d'1 kg de qualité Belle Epreuve : 29 exemplaires ;
― pièce de 500 € en or 5 onces, de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires ;
― pièce de 5 € en or 1/4 g de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires ;
― pièce de 50 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

Article 16

La pièce de collection « Largo Winch ».
Face : Largo Winch et sa pilote sur une moto poursuivis par la police. L'ensemble surmonté du logo de la série.
Revers : au premier plan Largo Winch en buste avec en arrière plan le siège du Groupe W, la valeur faciale 50 euro ou 10 euro, République française.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.

Article 17

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 janvier 2012.

François Baroin