Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des obligations des élèves pendant la préparation
Résumé. Les élèves sont désormais soumis aux règles de l'école et éventuellement de l'établissement où ils reçoivent leurs cours, et peuvent être exclus en cas d'absence ou de comportement inapproprié.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 mai 2008Art. 10 : Règles de conduite pour les élèves
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 22 mai 2008Art. 10