Arrêté du 19 janvier 2009

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

L'arrêté du 22 mai 2008 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Modification d'un arrêté par un autre) à 12 (Changement de lieux pour les enseignements) du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 24 janvier 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté existant

Résumé. Un arrêté modifie un autre arrêté pour mettre à jour certaines formulations.

L'arrêté du 22 mai 2008 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Modification d'un arrêté par un autre) à 12 (Changement de lieux pour les enseignements) du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 24 janvier 2009

Source : Légifrance