Arrêté du 19 janvier 2009

Article 1

Créé le 22 janvier 2009 · En vigueur depuis le 1 février 2012

La fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau est fixée comme suit :

ESPÈCES

DATES DE FERMETURE

Canards de surface :

Canard colvert.
Canard chipeau.

Canard pilet.

Canard siffleur.

Canard souchet.

Sarcelle d'été.

Sarcelle d'hiver.

Rallidés :

Foulque macroule.

Poule d'eau.

Râle d'eau.

Alaudidés :

Alouette des champs.

31 janvier

Canards plongeurs :

Eider à duvet (*).

Fuligule milouinan (*).

Harelde de Miquelon (*).

Macreuse noire (*).

Macreuse brune (*).

10 février

Oies :

Oie cendrée.

Oie rieuse.

Oie des moissons.

Canards plongeurs :

Fuligule milouin.

Fuligule morillon.

Garrot à œil d'or.

Nette rousse.

31 janvier

Limicoles :

Barge à queue noire.
Barge rousse.
Bécasseau maubèche.
Bécassine des marais.
Bécassine sourde.
Chevalier aboyeur.
Chevalier arlequin.
Chevalier combattant.
Chevalier gambette.
Courlis cendré.
Courlis corlieu.
Huîtrier pie.
Pluvier doré.
Pluvier argenté.
Vanneau huppé.

31 janvier

Colombidés :

Pigeon biset.
Pigeon colombin.
Pigeon ramier.

10 février

Turdidés :

Merle noir.
Grive litorne.
Grive musicienne.
Grive mauvis.
Grive draine

10 février

Caille des blés.
Bécasse des bois.
Tourterelle turque.
Tourterelle des bois.

20 février

(*) Du 1er au 10 février, la chasse de ces canards ne peut se pratiquer qu'en mer,

dans la limite de la mer territoriale.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 1 février 2012

Modifié parArrêté du 12 janvier 2012art. 1

La fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et

ESPÈCES

DATES DE FERMETURE

Canards de surface :

Canard colvert. Canard chipeau.

Canard pilet.

Canard siffleur.

Canard souchet.

Sarcelle d'été.

Sarcelle d'hiver.

Rallidés :

Foulque macroule.

Poule d'eau.

Râle d'eau.

Alaudidés :

Alouette des champs.

31 janvier

Canards plongeurs :

Eider à duvet (\*).

Fuligule milouinan (\*).

Harelde de Miquelon (\*).

Macreuse noire (\*).

Macreuse brune (\*).

10 février

Oies :

Oie cendrée.

Oie rieuse.

Oie des moissons.

Canards plongeurs :

Fuligule milouin.

Fuligule morillon.

Garrot à œil d'or.

Nette rousse.

31 janvier

Limicoles :

Barge à queue noire. Barge rousse. Bécasseau maubèche. Bécassine des

31 janvier

Colombidés :

Pigeon biset. Pigeon colombin. Pigeon ramier.

10 février

Turdidés :

Merle noir. Grive litorne. Grive musicienne. Grive mauvis. Grive draine

10 février

Caille des blés. Bécasse des bois. Tourterelle turque. Tourterelle des

20 février

(\*) Du 1er au 10 février, la chasse de ces

dans la limite de la mer territoriale.

En vigueur du samedi 15 janvier 2011 au mardi 31 janvier 2012

Modifié parArrêté du 11 janvier 2011art. 1

La fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et

ESPÈCES

DATES DE FERMETURE

Canards de surface :

Canard colvert. Canard chipeau.

Canard pilet.

Canard siffleur.

Canard souchet.

Sarcelle d'été.

Sarcelle d'hiver.

Rallidés :

Foulque macroule.

Poule d'eau.

Râle d'eau.

Alaudidés :

Alouette des champs.

31 janvier

Oies :

Oie cendrée.

Oie rieuse.

Oie des moissons.

Canards plongeurs :

Eider à duvet (\*).

Fuligule milouinan (\*).

Harelde de Miquelon (\*).

Macreuse noire (\*).

Macreuse brune (\*).

10 février

Fuligule milouin.

Fuligule morillon.

Garrot à œil d'or.

Nette rousse.

31 janvier

Limicoles :

Barge à queue noire. Barge rousse. Bécasseau maubèche. Bécassine des marais. Bécassine sourde. Chevalier aboyeur. Chevalier arlequin. Chevalier combattant. Chevalier gambette. Courlis cendré. Courlis corlieu. Huîtrier pie. Pluvier doré. Pluvier argenté. Vanneau huppé.

31 janvier

Colombidés :

Pigeon biset. Pigeon colombin. Pigeon ramier.

10 février

Turdidés :

Merle noir. Grive litorne. Grive musicienne. Grive mauvis. Grive draine

10 février

Caille des blés. Bécasse des bois. Tourterelle turque. Tourterelle des

20 février

(\*) Du 1er au 10 février, la chasse de ces

dans la limite de la mer territoriale.

En vigueur du samedi 4 décembre 2010 au vendredi 14 janvier 2011

Modifié parArrêté du 22 novembre 2010art. 1

La fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et

ESPÈCES

DATES DE FERMETURE

Canards de surface :

Canard colvert. Canard chipeau.

Canard pilet.

Canard siffleur.

Canard souchet.

Sarcelle d'été.

Sarcelle d'hiver.

Rallidés :

Foulque macroule.

Poule d'eau.

Râle d'eau.

Alaudidés :

Alouette des champs.

31 janvier

Oies :

Oie cendrée.

Oie rieuse.

Oie des moissons.

Canards plongeurs:

Eider à duvet (\*).

Fuligule milouinan (\*).

Harelde de Miquelon (\*).

Macreuse noire (\*).

Macreuse brune (\*).

10 février

Fuligule milouin.

Fuligule morillon.

Garrot à œil d'or. Nette rousse.31 janvier

Colombidés :

Pigeon biset. Pigeon colombin. Pigeon ramier.

10 février

Turdidés :

Merle noir. Grive litorne. Grive musicienne. Grive mauvis. Grive draine

10 février

Caille des blés. Bécasse des bois. Tourterelle turque. Tourterelle des

20 février

(\*) Du 1er au 10 février, la chasse de ces canards ne peut se pratiquer qu'en mer,

dans la limite de la mer territoriale.

En vigueur du vendredi 22 janvier 2010 au vendredi 3 décembre 2010

Modifié parArrêté du 18 janvier 2010art. 2

La fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eauest fixée comme suit :

ESPÈCES

DATES DE FERMETURE

Canards de surface : Canard colvert. Canard chipeau.

Canard pilet.

Canard siffleur. Canard souchet.

Sarcelle d'été.

Sarcelle d'hiver. Rallidés :

Foulque macroule.

Poule d'eau.

Râle d'eau.

Alaudidés : Alouette des champs.

31 janvier

Canards plongeurs : Eider à duvet. Fuligule milouin. Fuligule milouinan.

Oies :

Oie cendrée.

Oie rieuse.

Oie des moissons.

10 février Limicoles :

Barge à queue noire.

Barge rousse.

Bécasseau maubèche.

Bécassine des marais.

Bécassine sourde.

Chevalier aboyeur.

Chevalier arlequin.

Chevalier combattant.

Chevalier gambette.

Courlis cendré.

Courlis corlieu.

Huîtrier pie.

Pluvier doré.

Pluvier argenté.

Vanneau huppé.

31 janvier

Colombidés : Pigeon biset. Pigeon colombin. Pigeon ramier.

10 février

Turdidés : Merle noir. Grive litorne. Grive musicienne. Grive mauvis.

10 février Caille des blés. Bécasse des bois. Tourterelle turque. Tourterelle des bois.

20 février

En vigueur du jeudi 22 janvier 2009 au jeudi 21 janvier 2010

La fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau, hormis les limicoles et les oies, est fixée comme suit :

ESPÈCES DATES DE FERMETURE
Canards de surface :
Canard colvert.
Canard chipeau.
Alaudidés :
Alouette des champs.
31 janvier
Autres canards de surface :
Canard pilet.
Canard siffleur.
Canard souchet.
Sarcelle d'été.
Sarcelle d'hiver.
Canards plongeurs :
Eider à duvet.
Fuligule milouin.
Fuligule milouinan.
Fuligule morillon.
Garrot à œil d'or.
Harelde de Miquelon.
Macreuse noire.
Macreuse brune.
Nette rousse.
Rallidés :
Foulque macroule.
Poule d'eau.
Râle d'eau.
10 février (1)
Colombidés :
Pigeon biset.
Pigeon colombin.
Pigeon ramier.
10 février
Turdidés :
Merle noir.
Grive litorne.
Grive musicienne.
Grive mauvis.
Grive draine
10 février (*)
Caille des blés.
Bécasse des bois.
Tourterelle turque.
Tourterelle des bois.
20 février
(*) Uniquement à poste fixe matérialisé de main d'homme à compter de la deuxième décade de janvier pour les territoires mentionnés à l'article 2.